Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INCREVABLES
Société dite : GEP GROUPE PASQUIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1707786
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
14/11/2001

Présentation de la marque LES INCREVABLES

Déposée le 14 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société dite : GEP GROUPE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES INCREVABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : GEP GROUPE PASQUIER domicilié(e) SAINT GERMAIN SUR MOINE, 49230 MONTFAUCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A. CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque LES INCREVABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INCREVABLES est expirée depuis le 14 novembre 2001.

Société dite : GEP GROUPE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : GEP BOUTIQUE , GEPY , (Marque figurative) , DRAGSTER , GEP! , LES INCREVABLES , GEPY , GEPY


Société dite : GEP GROUPE PASQUIER, Société Anonyme - SAINT GERMAIN SUR MOINE, 49230 MONTFAUCON - France


C.J.A. CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

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